CGV
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
NOUS VOUS INVITONS A TELECHARGER LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE, A LA DATE DE VOTRE COMMANDE. CELLES-CI REGISSENT VOTRE ACHAT ET/OU VOTRE CONTRAT D’ABONNEMENT, LE CAS ECHEANT.
BOUTIQUE VIVEs
Les présentes Conditions Générales de Vente (ou « CGV ») régissent toute transaction effectuée sur le Site entre vous et BAYARD. Vous déclarez les accepter pleinement et sans réserve.
Il est précisé que les Offres numériques sont destinés à votre utilisation personnelle. Ces Conditions Générales de Vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout document.
Vous déclarez enfin être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique vous permettant d’effectuer une Commande sur le Site.
DEFINITIONS :
| « BAYARD » désigne la société BAYARD, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 16 500 000 €, situé 18, rue Barbès – 92120 Montrouge, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n° 542 042 486.
« Boutique/ Site » désigne la boutique en ligne accessible à l’adresse suivante : www.vivesmedia.fr ouverte à tout utilisateur du réseau Internet. Le Site permet à BAYARD de vous proposer, depuis sa Boutique, des Offres Numériques à la vente. La Boutique fonctionne avec un panier commun et un compte client Bayard unique par client et pour toute la Boutique. « Client » et « vous » désigne toute personne physique passant une Commande sur le Site. « Commande » désigne l’achat d’(des) Offre(s) Numérique(s) effectué par vos soins sur le Site conformément aux présentes Conditions Générales de Vente ; « Confirmation de commande » désigne les documents récapitulatifs des éléments de la Commande et des coordonnées complètes que vous avez communiquées, ainsi que le cas échéant, la première notification de prélèvement SEPA. « Donnée à caractère personnel » désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable au sens du Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »). Pour plus d’informations sur les traitements de Données à caractère personnel réalisé par BAYARD vous pouvez consulter notre politique de confidentialité en cliquant ici. « Mon compte » ou « Mon espace client » : désigne la rubrique de la Boutique, accessible uniquement après identification, depuis laquelle vous pourrez gérer vos informations personnelles et vos Commandes. « Offres Numériques » désignent les offres d’achat de contenus numériques et/ou de services numériques proposées sur le Site. |
ARTICLE 1 – OBJET
Les CGV ont pour objet de définir, dans le monde entier, à raison des relations qu’elles établissent sur le réseau Internet et uniquement sur le Site, les droits et obligations de BAYARD et du Client nés de la vente des Offres numériques.
ARTICLE 2 – INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS ET AUX OFFRES NUMERIQUES PROPOSES SUR LA BOUTIQUE
2.1. Présentation des offres
BAYARD propose de nombreuses offres, toutes soumises aux présentes CGV dont l’ensemble des conditions, telles que notamment la durée, la fréquence, le prix, les conditions de renouvellement, sont détaillées sur le Site.
En application de l’article L. 111-1 du Code de la consommation, sont également précisées les caractéristiques essentielles de l’Offre Numérique sur la fiche produit du Site et/ou dans la FAQ et/ou si elles existent, les Conditions Générales d’Utilisation du Site.
Lorsque la fourniture de l’Offre numérique n’implique pas le paiement d’un prix ou qu’une contrepartie est nécessaire en complément du prix, BAYARD précisera sur le Site la nature de l’avantage attendu du Client (par exemple : communication de l’adresse e-mail).
2.2. Mises à jour
2.2.1 Mises à jour nécessaires au maintien de la conformité de votre achat
BAYARD peut procéder à des mises à jour des contenus ou services numériques proposés dans les Offres numériques. Ces mises à jour peuvent être nécessaires au maintien de la conformité des contenus ou services numériques compris dans votre offre. Pour cette raison, BAYARD vous informe des mises à jour à venir, et des caractéristiques essentielles de ces dernières. BAYARD met ensuite lesdites mises à jour à votre disposition.
Si vous n’installez pas les mises à jour dans un délai raisonnable, BAYARD n’est pas responsable des défauts de conformité résultant du défaut d’installation dès lors que :
- Vous avez été correctement informé par BAYARD de la disponibilité de la mise à jour et des conséquences de sa non-installation ;
- La non-installation ou l’installation incorrecte ne résulte pas de lacunes dans les instructions fournies par BAYARD.
2.2.2 Mises à jour non nécessaires au maintien de la conformité de votre achat
Les mises à jour non-nécessaires au maintien de la conformité seront, le cas échéant, réalisées conformément à l’article L. 224-25-26 du Code de la consommation (Offres numériques).
ARTICLE 3 – INFORMATION SUR LE PRIX
3.1. Prix applicable
Les prix sont indiqués pour chaque offre sur la Boutique en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d’expédition pouvant s’appliquer.
Tout changement du taux de TVA applicable pourra être répercuté par BAYARD.
Le prix applicable à la Commande est celui indiqué sur la page récapitulant le contenu de votre panier avant validation de la Commande, et indiqué sur la Confirmation de Commande transmise par email.
3.2 Modification de prix
BAYARD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Les Offres numériques seront facturé(e)s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la Commande.
ARTICLE 4 – LA COMMANDE
4.1 Vérification de votre Commande avant paiement
A tout moment et avant paiement, vous pouvez obtenir un récapitulatif des Offres numériques sélectionné(e)s en cliquant sur l’icône « Mon Panier ». Vous pourrez ensuite finaliser votre sélection des offres et les commander en cliquant sur « Commandez ».
Vous devrez vous identifier en remplissant avec exactitude le formulaire proposé, précisant notamment le destinataire de la Commande.
Vous êtes informé et acceptez que la saisie de tout identifiant vaut preuve de votre identité.
Une fois identifié, un récapitulatif de la commande apparaîtra à l’écran, lequel reprend les informations essentielles afférentes à votre achat.
4.2 Passation de votre Commande
Conformément aux dispositions de l’article L. 221-14 du Code de la consommation, vous reconnaissez que la passation de la Commande oblige à son paiement.
La passation d’une Commande nécessite que vous disposiez d’une boîte aux lettres électronique. A défaut, vous ne pourrez pas passer de Commande.
Dès validation de la Commande, celle-ci est enregistrée et devient irrévocable.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation sous la forme d’une confirmation de Commande électronique reprenant l’intégralité des informations contractuelles mentionnées à l’article 4.1.
4.3 Confirmation et preuve de votre Commande
Lorsque la Commande est acceptée, BAYARD vous adresse une confirmation de Commande par courriel.
ARTICLE 5 – PAIEMENT
5.1. Modalités du règlement
Le règlement s’effectue par carte bancaire via Stripe. BAYARD utilise le service de paiement sécurisé Stripe, qui intègre la norme de sécurité SSL, afin de protéger toutes les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement.
Dans le cas d’un paiement par carte bancaire (Bleue, Visa, Mastercard), vous renseignerez votre numéro de carte, la date d’expiration de celle-ci et le cryptogramme figurant au dos de la carte. Le débit interviendra à l’expédition de la Commande.
BAYARD se réserve le droit de refuser toute Commande ou toute livraison en cas de litige, de non-paiement total ou partiel de la Commande ou d’une Commande précédente, de refus d’autorisation de paiement des organismes bancaires.
Les Offres numériques et leurs contenus demeurent la propriété de BAYARD jusqu’au complet paiement de leur prix, à l’exception des numéros servis au titre de l’abonnement au(x) magazine(s).
5.2 Sécurité des paiements par carte bancaire sur le Site
Le Site fait l’objet d’un système de sécurisation visant à protéger le plus efficacement toutes les données sensibles liées au moyen de paiement.
Les données bancaires que vous nous communiquez, et cryptées sur votre propre terminal ne sont pas transmises en clair, et ne sont ni connues ni conservées par BAYARD. Cette transmission est effectuée de façon sécurisée grâce à un cryptage des données par la technologie SSL (Secure Socket Layer). Ce cryptage rend incompréhensibles les données bancaires transmises.
Pour la sécurité des transactions, BAYARD a en effet choisi de confier ces tâches de collecte et de conservation éventuelle de données à un prestataire, STRIPE, prestataire en matière de paiement certifié PCI-DSS. Cette norme est un standard de sécurité international assurant la confidentialité et l’intégrité des données bancaires des porteurs de cartes.
A tout moment, vous pouvez vérifier si vous vous trouvez sur une page sécurisée en observant deux indicateurs :
- La présence d’un cadenas sur la barre d’état au bas de l’écran ;
- Le http:// de l’adresse du site devient https:// (« s » signifie sécurisé).
Finalement, lorsque vous quittez la page sécurisée, une nouvelle boîte de dialogue vous en avertit, sauf si votre navigateur est paramétré pour bloquer cet affichage.
ARTICLE 6 – LIVRAISON ET TRANSFERT DE PROPRIETE
6.1. Livraison de l’Offre numérique
Pour les Offres numériques, BAYARD s’acquittera de son obligation de délivrance en vous fournissant le contenu/service numérique via une ouverture d’accès.
S’agissant d’une Offre numérique, les contenus et/ou les services sont par principe, sauf indication expresse au moment de la Commande, disponibles immédiatement après la passation de la Commande.
Vous pouvez consulter l’état de votre Commande dans la rubrique « Mon Compte ».
ARTICLE 7 – DROIT DE RÉTRACTATION ET RESILIATION
Dans le respect des dispositions de l’article L221-21 du Code de la consommation, et compte tenu de la nature du service, vous avez donné votre accord à ce que l’Offre numérique vous soit fourni immédiatement et avez expressément renoncé à votre droit de rétractation.
L’Offre numérique n’étant pas un abonnement, mais une vente ferme vous ne bénéficiez pas d’une faculté de résiliation. En cas de désaccord vous pouvez contacter notre service client conformément à l’article 8 ci-après.
ARTICLE 8 – SERVICE CLIENTÈLE – RECLAMATION- MEDIATION
8.1 Contacter notre Service Clientèle
Le service client de BAYARD est à votre disposition à l’adresse suivante : hello@vivesmedia.fr
Pour l’exécution d’une Commande, l’exercice du droit de rétractation, la mise en jeu des garanties légales, l’émission d’une réclamation, ou pour toute autre renseignement, vous pouvez contacter le service client directement au numéro suivant : +33 (0)1 74 31 58 73
8.2 Recourir à un médiateur gratuit en cas de désaccord avec notre Service Client
Si après demande écrite et échange avec notre Service Clients, votre réclamation est refusée, vous pouvez choisir de bénéficier d’un service de médiation entièrement gratuit.
Vous pouvez y recourir pour tous différends qui viendraient à se produire à propos de la validité, de l’interprétation, de l’exécution, de l’inexécution ou de l’interruption d’une offre d’abonnement, d’un achat à l’acte d’un produit ou d’un Service qui n’auraient pas trouvé de solution.
Voici ces coordonnées :
Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris ou « CMAP »
39, avenue F. D. Roosevelt
75008 Paris
courriel : consommation@cmap.fr
Chacun restant cependant libres d’accepter ou de refuser ce recours amiable à la médiation.
8.3 Règlement en ligne des litiges
L’Union Européenne met à la disposition des consommateurs une plateforme qui a pour objet de recueillir les éventuelles réclamations issues d’un achat en ligne des consommateurs européens :
http://ec.europa.eu/consumers/odr/
Si vous avez un problème concernant un achat en ligne, vous pouvez utiliser ce site pour essayer d’obtenir un règlement extrajudiciaire. Pour l’utiliser, vous devez vivre sur le territoire de l’Union européenne.
Vous pouvez l’utiliser pour introduire une plainte concernant des biens ou services que vous avez achetés par internet et trouver une tierce partie neutre (un «organisme de règlement des litiges»).
ARTICLE 9 – CONFORMITE DES OFFRES – GARANTIES
Les Offres numériques vendu(e)s sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité aux sens des articles L. 217-8 et suivants et 224-25-12 et suivants du Code de la Consommation. En effet toutes les Offres Numériques en vente sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés depuis le 1er janvier 2022.
9.1 Garantie légale de conformité
Garantie légale de conformité applicable aux opérations de fourniture ponctuelle du contenu numérique ou du service numérique, ou une série d’opérations de fourniture distinctes
ANNEXE À L’ARTICLE D. 211-3 DU CODE DE LA CONSOMMATION
Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la fourniture du contenu numérique ou du service numérique pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d’apparition d’un défaut de conformité. Durant un délai d’un an à compter de la date de fourniture, le consommateur n’est tenu d’établir que l’existence du défaut de conformité et non la date d’apparition de celui-ci.
La garantie légale de conformité emporte obligation de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du contenu numérique ou du service numérique.
La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique sans retard injustifié suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix en conservant le contenu numérique ou le service numérique ou il peut mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre renoncement au contenu numérique ou au service numérique, si:
1o Le professionnel refuse de mettre le contenu numérique ou le service numérique en conformité;
2o La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique est retardée de manière injustifiée;
3o La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique ne peut intervenir sans frais imposés au consommateur;
4o La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur;
5o La non-conformité du contenu numérique ou du service numérique persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du professionnel restée infructueuse.
Le consommateur a également droit à une réduction du prix ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu’il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n’est alors pas tenu de demander la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique au préalable.
Dans les cas où le défaut de conformité est mineur, le consommateur n’a droit à l’annulation du contrat que si le contrat ne prévoit pas le paiement d’un prix.
Toute période d’indisponibilité du contenu numérique ou du service numérique en vue de sa remise en conformité suspend la garantie qui restait à courir jusqu’à la fourniture du contenu numérique ou du service numérique de nouveau conforme.
Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l’application des articles L. 224-25-1 à L. 224-25-31 du code de la consommation.
Le professionnel qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d’un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu’à 10 % du chiffre d’affaires moyen annuel (article L. 242-18-1 du code de la consommation).
Le consommateur bénéficie, en outre, de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le contenu numérique ou le service numérique est conservé ou à un remboursement intégral contre renonciation au contenu numérique ou au service numérique.
9.2 Garantie des vices cachés – articles 1641 et suivants du Code civil
Si vous estimez que votre Offre numérique souffre d’un vice caché, c’est-à-dire d’un défaut caché antérieur à la vente qui le rend impropre à l’usage auquel il est destiné, ou qui diminue tellement cet usage que vous ne l’auriez pas acquis, ou encore que vous n’en auriez donné qu’un moindre prix, vous pouvez bénéficier de la garantie des vices cachés. La garantie légale couvre tous les frais entraînés par les vices cachés.
Dans ce cas, vous devez rapporter la preuve du vice, qui n’est pas présumé.
ARTICLE 10 – RESPONSABILITÉ
Les Offres numériques proposées sur le Site sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de BAYARD ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où l’Offre numérique utilisée. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des Offres numériques que vous envisagez de commander.
Les photographies et les textes reproduits sur le Site et illustrant les Offres numériques présenté(e)s ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de BAYARD ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.
Le Site est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sous réserve de sa fermeture pour maintenance ou réparation ou en cas de force majeure ou de tout événement échappant au contrôle de BAYARD. La force majeure est définie par la jurisprudence des juridictions françaises comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur, totalement indépendant de la volonté et du contrôle des parties, incluant, sans limitation, une réglementation, au sens large, d’une autorité étatique ou supranationale, un état de guerre ou d’urgence, un feu ou un mouvement de grève d’un prestataire de BAYARD.
BAYARD ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle des moyens de communications ou de télécommunications.
BAYARD n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects, notamment de perte d’exploitation, de perte de profit.
Des liens hypertextes présents sur le Site peuvent renvoyer vers d’autres sites. BAYARD dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
ARTICLE 11 – DROIT APPLICABLE – LITIGES
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. La langue des présentes Conditions Générales de Vente est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
